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Arrêtés de délégation de signature

N°AP2022_037 du 09/09//2022 : Délégation de signature à M. Jean François APAYA-GADABAYA, Directeur Général des Services de la Communauté d’Agglomération du TCO. Ce présent arrêté abroge l’AP2022_020 du 14.01.2022.

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AP2022_037 Délégation de signature du DGS abroge APN020.AR 482,91 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 12 septembre 2022 à 14 h 23 min
Procès-verbal du Bureau Communautaire

Procès-verbal de la séance du Bureau communautaire du 04 07 2022

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- Procès-verbal de la séance du Bureau communautaire du 04 07 2022 741,49 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 9 septembre 2022 à 14 h 21 min
Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Liste des délibérations du Bureau communautaire du 05 09 2022

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Liste des délibérations du BC du 05 09 2022 100,75 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 9 septembre 2022 à 14 h 19 min
Arrêtés de délégation de signature

AP 2022_045 du 22 juillet 2022 – Délégation à Mme Claudie DALY-ERAYA, pour assurer l’intérim du Directeur Général des Services du 29 juillet 2022 (inclus) au 09 août 2022 (inclus).

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AP 2022_045 du 22 juillet 2022 - Délégation à Mme Claudie DALY-ERAYA, pour assurer l’intérim du Directeur Général des Services du 29 juillet 2022 (inclus) au 09 août 2022 (inclus). 723,79 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 29 juillet 2022 à 9 h 20 min
Arrêtés de délégation de signature

AP 2022_044 du 21 juillet 2022 – Délégation à Mme Mireille MOREL-COIANIZ pour exercer la présidence de la Commission Intercommunale des Impôts Directs le lundi 25 juillet

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AP 2022_044 du 21 juillet 2022 - Délégation à Mme Mireille MOREL-COIANIZ pour exercer la présidence de la Commission Intercommunale des Impôts Directs le lundi 25 juillet 490,90 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 24 juillet 2022 à 12 h 23 min
Délibérations du Conseil Communautaire

Conseil Communautaire – Séance du 27 juin 2022

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Publié le 5 juillet 2022 à 14 h 26 min
Arrêtés du TCO

AP2022_043-AR Délégation de fonction à Jean Bernard MONIER 9 Vice Président du TCO

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AP2022_043-AR Délégation de fonction à Jean Bernard MONIER 9 Vice Président du TCO 81,21 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 5 juillet 2022 à 12 h 26 min
Délibérations du Bureau Communautaire

Bureau Communautaire – Séance du 04 juillet 2022

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Publié le 4 juillet 2022 à 13 h 26 min
Arrêtés de délégation de signature

N°AP2022_041 du 01/07/2022 : Délégation de signature à Delphine LENGAGNE Directrice Générale Adjointe Secrétariat Général de la Communauté d’Agglomération TCO. Ce présent arrêté abroge l‘AP2022_022 du 01/02/2022.

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N°AP2022_041 du 01/07/2022 : Délégation de signature à Delphine LENGAGNE Directrice Générale Adjointe Secrétariat Général de la Communauté d'Agglomération TCO. Ce présent arrêté abroge l‘AP2022_022 du 01/02/2022. 451,03 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 1 juillet 2022 à 11 h 25 min
Arrêtés de délégation de signature

N°AP2022_042 du 01/07/2022 : Délégation de signature à Delphine LENGAGNE, Directrice Générale Adjointe Secrétariat Général assurant l’intérim de la Direction Juridique et Affaires Générales de la Communauté d’Agglomération TCO. Cet arrêté abroge l’AP2022_007 du 10/01/2022.

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N°AP2022_042 du 01/07/2022 : Délégation de signature à Delphine LENGAGNE, Directrice Générale Adjointe Secrétariat Général assurant l'intérim de la Direction Juridique et Affaires Générales de la Communauté d'Agglomération TCO. Cet arrêté abroge l'AP2022_007 du 10/01/2022. 706,18 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 1 juillet 2022 à 9 h 25 min
Arrêtés du TCO

Procès-verbal de l’élection du NEUVIEME VICE-PRESIDENT DU TCO

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Procès-verbal de l'élection du NEUVIEME VICE-PRESIDENT DU TCO 287,15 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 30 juin 2022 à 9 h 32 min
Arrêtés de délégation de signature

N°AP2022_040 du 30/06/2022 : Délégation de signature à Claudie DALY ERAYA, Directrice Générale Adjointe du Développement Territorial de la Communauté d’agglomération du TCO, assurant l’intérim du Directeur Général des Services pour sa mission du 06 juillet 2022 inclus au 08 juillet 2022 inclus.

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N°AP2022_040 du 30/06/2022 : Délégation de signature à Claudie DALY ERAYA, Directrice Générale Adjointe du Développement Territorial de la Communauté d'agglomération du TCO, assurant l'intérim du Directeur Général des Services pour sa mission du 06 juillet 2022 inclus au 08 juillet 2022 inclus. 346,48 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 30 juin 2022 à 9 h 30 min
Délibérations du Bureau Communautaire

Bureau Communautaire – Séance du 30 mai 2022

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Publié le 8 juin 2022 à 8 h 59 min
Délibérations du Conseil Communautaire

Conseil Communautaire – Séance du 30 mai 2022

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Publié le 7 juin 2022 à 15 h 56 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2022_031 François HAZARD

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AP2022_031 François HAZARD 513,10 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 27 mai 2022 à 9 h 28 min