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Arrêtés de délégation de signature

AP2022_032 ML BOUTILLON Absence ou d’empêchement du directeur de la RPP

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AP2022_032 ML BOUTILLON Absence ou d'empêchement du directeur de la RPP 520,95 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 27 mai 2022 à 9 h 26 min
Délibérations du Bureau Communautaire

Bureau Communautaire – Séance du 02 mai 2022

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Publié le 10 mai 2022 à 13 h 36 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2022_29 du 07/05/2022 : Délégation de signature à Madame Mireille MOREL COIANIZ 12ème Vice-présidente du TCO de signer les ordres de mission correspondants aux frais de mission et de déplacement du Président du TCO.

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AP2022_29 du 07/05/2022 : Délégation de signature à Madame Mireille MOREL COIANIZ 12ème Vice-présidente du TCO de signer les ordres de mission correspondants aux frais de mission et de déplacement du Président du TCO. 183,37 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 10 mai 2022 à 9 h 29 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2022_027 du 14/04/2022 Délégation de signature à Claudie DALY-ERAYA Directrice Générale Adjointe du Développement Territorial de la Communauté d’Agglomération du TCO, assurant l’intérim du Directeur Général des Services du TCO en son absence du 14 avril 2022 au 19 avril 2022 inclus.

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AP2022_027 du 14/04/2022 Délégation de signature à Claudie DALY-ERAYA Directrice Générale Adjointe du Développement Territorial de la Communauté d'Agglomération du TCO, assurant l'intérim du Directeur Général des Services du TCO en son absence du 14 avril 2022 au 19 avril 2022 inclus. 510,64 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 14 avril 2022 à 10 h 36 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2022_025 du 10/04/2022 Délégation de signature à Karine FERRERE intérim de la Direction SIN.

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AP2022_025 du 10/04/2022 Délégation de signature à Karine FERRERE intérim de la Direction SIN. 330,85 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 14 avril 2022 à 10 h 32 min
Délibérations du Bureau Communautaire

Bureau Communautaire – Séance du 04 avril 2022

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Publié le 11 avril 2022 à 10 h 09 min
Délibérations du Conseil Communautaire

Conseil Communautaire – Séance du 28 mars 2022

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Publié le 8 avril 2022 à 10 h 53 min
Délibérations du Bureau Communautaire

Bureau Communautaire – Séance du 7 mars 2022

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Publié le 10 mars 2022 à 16 h 41 min
Arrêtés du TCO

Arrete de DUP prorogation 11 02 22

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Arrete de DUP prorogation 11 02 22 688,71 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 14 février 2022 à 14 h 30 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2022_021 : Délégation de signature à Jismy SOUPRAYENMESTRY, Directeur de l’Économie et de l’Innovation

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AP2022_021 : Délégation de signature à Jismy SOUPRAYENMESTRY, Directeur de l’Économie et de l'Innovation 118,70 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 5 février 2022 à 10 h 35 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2022_023 : Délégation de signature à Delphine LENGAGNE, Directrice Juridique et Affaires Générales : Intérim de la Brigade Intercommunale Environnementale

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Publié le 3 février 2022 à 10 h 40 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2022_020 Délégation de signature à Jean François APAYA-GADABAYA, Directeur Général des Services de la Communauté d’Agglomération du TCO

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AP2022_020 Délégation de signature à Jean François APAYA-GADABAYA, Directeur Général des Services de la Communauté d'Agglomération du TCO 582,06 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 14 janvier 2022 à 11 h 06 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2022_019 Délégation de signature à Carole LALLEMAND, Directrice du Tourisme et de la Culture de la Communauté d’Agglomération du TCO.

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AP2022_019 Délégation de signature à Carole LALLEMAND, Directrice du Tourisme et de la Culture de la Communauté d'Agglomération du TCO. 510,04 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 14 janvier 2022 à 11 h 06 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2022_018 Délégation de signature à Claudie DALY-ERAYA Directrice Générale Adjointe du Développement Territorial de la Communauté d’Agglomération du TCO, INTÉRIM de la Direction Économ

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AP2022_018 Délégation de signature à Claudie DALY-ERAYA Directrice Générale Adjointe du Développement Territorial de la Communauté d'Agglomération du TCO, INTÉRIM de la Direction Économ 0,00 o picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 14 janvier 2022 à 11 h 05 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2022_017 Délégation de signature à Caroline LAW-LONG Coordinatrice du Programme LEADER de la Communauté d’Agglomération TCO.

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AP2022_017 Délégation de signature à Caroline LAW-LONG Coordinatrice du Programme LEADER de la Communauté d'Agglomération TCO. 502,80 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 14 janvier 2022 à 11 h 04 min