Ce site utilise des cookies pour fonctionner et améliorer la qualité de votre navigation. Il fait également usage de traceurs tiers en provenance de nos partenaires permettant d'analyser et comprendre comment vous utiliser ce site. En autorisant ces services tiers, vous acceptez le dépôt et la lecture de cookies et l'utilisation de technologies de suivi nécessaires à leur bon fonctionnement.
Publicité des actes du Territoire de l'Ouest
Filtrer pour cette page les types d'actes :
Délibérations du Bureau Communautaire
Bureau Communautaire – Séance du 02 mai 2022
Publié le 10 mai 2022 à 13 h 36 min
Arrêtés de délégation de signature
AP2022_29 du 07/05/2022 : Délégation de signature à Madame Mireille MOREL COIANIZ 12ème Vice-présidente du TCO de signer les ordres de mission correspondants aux frais de mission et de déplacement du Président du TCO.
Publié le 10 mai 2022 à 9 h 29 min
Arrêtés de délégation de signature
AP2022_027 du 14/04/2022 Délégation de signature à Claudie DALY-ERAYA Directrice Générale Adjointe du Développement Territorial de la Communauté d’Agglomération du TCO, assurant l’intérim du Directeur Général des Services du TCO en son absence du 14 avril 2022 au 19 avril 2022 inclus.
Publié le 14 avril 2022 à 10 h 36 min
Arrêtés de délégation de signature
AP2022_025 du 10/04/2022 Délégation de signature à Karine FERRERE intérim de la Direction SIN.
Publié le 14 avril 2022 à 10 h 32 min
Délibérations du Bureau Communautaire
Bureau Communautaire – Séance du 04 avril 2022
Publié le 11 avril 2022 à 10 h 09 min
Délibérations du Conseil Communautaire
Conseil Communautaire – Séance du 28 mars 2022
Publié le 8 avril 2022 à 10 h 53 min
Délibérations du Bureau Communautaire
Bureau Communautaire – Séance du 7 mars 2022
Publié le 10 mars 2022 à 16 h 41 min
Arrêtés de délégation de signature
AP2022_021 : Délégation de signature à Jismy SOUPRAYENMESTRY, Directeur de l’Économie et de l’Innovation
Publié le 5 février 2022 à 10 h 35 min
Arrêtés de délégation de signature
AP2022_023 : Délégation de signature à Delphine LENGAGNE, Directrice Juridique et Affaires Générales : Intérim de la Brigade Intercommunale Environnementale
Publié le 3 février 2022 à 10 h 40 min
Arrêtés de délégation de signature
AP2022_020 Délégation de signature à Jean François APAYA-GADABAYA, Directeur Général des Services de la Communauté d’Agglomération du TCO
Publié le 14 janvier 2022 à 11 h 06 min
Arrêtés de délégation de signature
AP2022_019 Délégation de signature à Carole LALLEMAND, Directrice du Tourisme et de la Culture de la Communauté d’Agglomération du TCO.
Publié le 14 janvier 2022 à 11 h 06 min
Arrêtés de délégation de signature
AP2022_018 Délégation de signature à Claudie DALY-ERAYA Directrice Générale Adjointe du Développement Territorial de la Communauté d’Agglomération du TCO, INTÉRIM de la Direction Économ
Publié le 14 janvier 2022 à 11 h 05 min
Arrêtés de délégation de signature
AP2022_017 Délégation de signature à Caroline LAW-LONG Coordinatrice du Programme LEADER de la Communauté d’Agglomération TCO.
Publié le 14 janvier 2022 à 11 h 04 min
Arrêtés de délégation de signature
AP2022_016 Délégation de signature à Olivier CHEVALIER Directeur de l’Aménagement du Territoire, de la Planification et de l’Habitat.
Publié le 14 janvier 2022 à 11 h 04 min