Publicité des actes du TCO


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Arrêtés du TCO

AP2024_081 portant abrogation de l’AP2023_064 du 15 05 2023 et nomination d’une régisseuse titulaire et d’une mandataire suppléante pour la régie de recettes et d’avances prolongée relative à la taxe de séjour du TCO

Publié le 16 septembre 2024 à 16 h 17 min
Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 2 Septembre 2024

Publié le 9 septembre 2024 à 10 h 13 min
Liste des délibérations du Conseil Communautaire

Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 2 Septembre 2024

Publié le 9 septembre 2024 à 10 h 12 min
Procès-verbal du Bureau Communautaire

Procès-verbal du Bureau Communautaire du 8 Avril 2024

Publié le 5 septembre 2024 à 15 h 35 min
Procès-verbal du Conseil Communautaire

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 25 mars 2024

Publié le 5 septembre 2024 à 14 h 53 min
Arrêtés du TCO

AP2024_075 Délégation de fonction à Monsieur Christophe DAMBREVILLE, 9ème Vice-Président, pour assurer la présidence de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) en date du 02/09/2024 en cas d’absence de quorum lors de la commission du 27/08/2024.

Publié le 20 août 2024 à 15 h 52 min
Procès-verbal du Bureau Communautaire

Procès-verbal du Bureau Communautaire du 04 mars 2024

Publié le 29 juillet 2024 à 10 h 28 min
Délibérations du Bureau Communautaire

Délibérations du Bureau Communautaire – Séance du 11 juillet 2024

Publié le 23 juillet 2024 à 17 h 08 min
Délibérations du Conseil Communautaire

Délibérations du Conseil Communautaire – Séance du 11 juillet 2024

Publié le 23 juillet 2024 à 17 h 04 min
Liste des délibérations du Conseil Communautaire

Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 11 juillet 2024

Publié le 17 juillet 2024 à 15 h 20 min
Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 11 juillet 2024

Publié le 17 juillet 2024 à 15 h 17 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2024_068 Délégation à Mme Claudie Daly, Directrice Générale Adjointe Développement Territorial. Intérim de la direction générale des services du 15 juillet 2024 inclus au 04 aout inclus

Publié le 12 juillet 2024 à 15 h 52 min
Délibérations du Conseil Communautaire

Délibérations du Conseil Communautaire – Séance du 03 juin 2024

Publié le 21 juin 2024 à 16 h 33 min
Délibérations du Bureau Communautaire

Délibérations du Bureau Communautaire – Séance du 03 juin 2024

Publié le 20 juin 2024 à 16 h 27 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2024_056 Modification de la délégation de M. Joël HOAREAU, Directeur Général des Services du TCO

Publié le 20 juin 2024 à 9 h 18 min