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Liste des délibérations du Conseil Communautaire

Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 03 juin 2024

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Liste des délibérations du CC du 03 juin 2024 121,21 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 19 juin 2024 à 16 h 07 min
Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 03 juin 2024

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Liste des délibérations du BC du 03 juin 2024 150,45 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 17 juin 2024 à 15 h 57 min
Arrêtés du TCO

AP2024_055 Délégation à M. Christophe DAMBREVILLE, 9ème Vice-Président

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AP2024_055 Délégation à M. Christophe DAMBREVILLE, 9ème Vice-Président 715,18 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 10 juin 2024 à 10 h 56 min
Procès-verbal Election Vice-président

Procès-verbal de l’élection du 9ème Vice-président du Bureau communautaire

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PV Election du VP-9 Christophe DAMBREVILLE 257,51 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 4 juin 2024 à 17 h 15 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2024_048 Délégation à M. Cédric LOTZ, responsable du Service Stratégie, prospective et Projets de la Direction de la Mobilité et des Transports de la communauté d_Agglomération TCO

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AP2024_048 Délégation à M. Cédric LOTZ, responsable du Service Stratégie de la Direction de la Mobilité et des Transports 707,43 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 28 mai 2024 à 15 h 11 min
Procès-verbal du Conseil Communautaire

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 4 mars 2024

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Procès-verbal du CC du 04 03 2024 1,84 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 2 mai 2024 à 17 h 01 min
Procès-verbal du Conseil Communautaire

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 18 décembre 2023

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Procès-verbal du CC du 18 décembre 2023 1,92 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 2 mai 2024 à 16 h 39 min
Procès-verbal du Conseil Communautaire

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 29 novembre 2023

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Procès-verbal du CC du 29 novembre 2023 7,43 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 2 mai 2024 à 16 h 37 min
Procès-verbal du Conseil Communautaire

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 25 septembre 2023

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Procès-verbal du CC du 25 septembre 2023 5,05 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 2 mai 2024 à 16 h 35 min
Procès-verbal du Conseil Communautaire

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 26 juin 2023

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Procès-verbal du CC du 26 juin 2023 3,44 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 2 mai 2024 à 16 h 34 min
Procès-verbal du Bureau Communautaire

Procès-verbal du Bureau Communautaire du 9 octobre 2023

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Procès-verbal du BC du 09 octobre 2023 2,35 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 2 mai 2024 à 16 h 13 min
Procès-verbal du Bureau Communautaire

Procès-verbal du Bureau Communautaire du 6 novembre 2023

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Procès-verbal BC du 06 Novembre 2023 975,17 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 2 mai 2024 à 16 h 00 min
Procès-verbal du Bureau Communautaire

Procès-verbal du Bureau Communautaire du 4 décembre 2023

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Procès-verbal du BC du 04 décembre 2023 1,96 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 2 mai 2024 à 15 h 53 min
Procès-verbal du Bureau Communautaire

Procès-verbal du Bureau Communautaire du 7 septembre 2023

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Procès-verbal du BC du 7 septembre 2023 1,73 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 2 mai 2024 à 15 h 48 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2024_039 Délégation à M. Jean-Louis LEBON, Directeur Général Adjoint des Services techniques

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AP2024_039 Délégation à M. Jean-Louis LEBON, Directeur Général Adjoint des Services techniques 714,77 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 19 avril 2024 à 10 h 01 min