Publicité des actes du TCO

Arrêtés du TCO

AP2024_016 Délégation à Madame Mireille MOREL-COIANIZ, 12ème Vice-Présidente, pour assurer la présidence de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)

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AP2024_016 Délégation à Madame Mireille MOREL-COIANIZ, 12ème Vice-Présidente, pour assurer la présidence de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)	330,66 Ko		Télécharger

Publié le 22 février 2024 à 11 h 38 min

Décisions du Président

DP2023_114 du 28/11/2023 fixant les conditions du prêt et autorisant la signature de l’emprunt auprès de la Caisse des Dépôts pour un montant de 6 000 000 € pour le financement des investissements d’Infrastructure du budget annexe de l’Eau Potable

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DP2023_114 Fixant les conditions du prêt et autorisant la signature de l'emprunt auprès de la Caisse des Dépôts pour un montant de 6 000 000 € pour le financement des investissements d'infrastructure du budget annexe de l'Eau Potable	734,11 Ko		Télécharger

Publié le 30 janvier 2024 à 17 h 35 min

Décisions du Président

DP2023_113 Fixant les conditions du prêt et autorisant la signature de l’emprunt auprès de la Caisse des Dépôts pour un montant de 3 500 000 € pour le financement des investissements d’Infrastructure du budget annexe de la GEMAPI

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DP2023_113 Fixant les conditions du prêt et autorisant la signature de l'emprunt auprès de la Caisse des Dépôts pour un montant de 3 500 000 € pour le financement des investissements d’Infrastructure du budget annexe de la GEMAPI	734,67 Ko		Télécharger

Publié le 30 janvier 2024 à 17 h 30 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2024_005 Délégation à M. Jean-Louis LEBON, Directeur Général Adjoint des Services Techniques

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AP2024_005 Délégation à M. Jean-Louis LEBON, Directeur Général Adjoint des Services Techniques	715,67 Ko		Télécharger

Publié le 26 janvier 2024 à 11 h 16 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2024_003 Délégation de signature à M. Nicolas ROCHECOUSTE, Responsable du Service Transports Urbains et Scolaires de la Direction de la Mobilité et des Transports

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AP2024_003 Délégation de signature à Nicolas ROCHECOUSTE Responsable du Service Transports Urbains et Scolaires de la Direction de la Mobilité et des Transports abroge ap2023_020	707,46 Ko		Télécharger

Publié le 24 janvier 2024 à 9 h 46 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2023_121 Délégation de signature à Mme Claudie DALY ERAYA, Directrice Générale Adjointe du Développement Territorial, assurant l’intérim de la Direction Générale des Services à compter du 15/01/2024 au 28/01/2024.

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AP2023_121 Delegation de signature a Mme Claudie DALY ERAYA Directrice Generale Adjointe du Developpement Territorial assurant l’interim de la Direction Generale des Services du 14042023 au 01052023	720,72 Ko		Télécharger

Publié le 23 janvier 2024 à 9 h 23 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2024_002 Délégation de signature de Madame CAMBRONNE PAYET Claude-Anne Emeline Directrice de la Mobilité et des Transports

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AP2024_002 Délégation de signature de Madame CAMBRONNE PAYET Claude-Anne Directrice de la Mobilité et des Transports	714,33 Ko		Télécharger

Publié le 18 janvier 2024 à 8 h 59 min

Délibérations du Conseil Communautaire

Délibérations du Conseil Communautaire du 18/12/2023

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2023_137_CC_1 Approbation des procès-verbaux des Conseils Communautaires du 25 septembre 2023 et du 29 novembre 2023	100,47 Ko	Télécharger
2023_138_CC_2A Validation des orientations programmatiques du Pôle Innovation Ouest	114,53 Ko	Télécharger
2023_139_CC_3A Signature d’une convention de partenariat avec la French Tech La Réunion	130,32 Ko	Télécharger
2023_140_CC_4 Signature d'une convention cadre TCO/BRGM	120,14 Ko	Télécharger
2023_141_CC_5 Stratégie de gestion des milieux aquatiques – Validation de la stratégie et choix d’un scénario d’ambition 2024-2028	481,46 Ko	Télécharger
2023_142_CC_6 Avenant n°1 relative à la prolongation du Programme d'Action et de Prévention des Inondations de Saint-Paul (PAPI d'intention Saint-Paul)	812,83 Ko	Télécharger
2023_143_CC_7 Mise en place de l’injection d’un traitement ANTI-H2S (NUTRIOX) au niveau du Poste Relevage Ravine à Malheur et impact tarifaire	200,96 Ko	Télécharger
2023_144_CC_8 Convention de partenariat TCO / CIVIS	126,49 Ko	Télécharger
2023_145_CC_9 Dispositions budgétaires jusqu’à l’adoption du budget primitif 2024	226,75 Ko	Télécharger
2023_146_CC_10 Adoption des durées d’amortissement des biens renouvelables pour les budgets annexes de l’Eau Potable et de l’Assainissement des Eaux Usées	168,20 Ko	Télécharger
2023_147_CC_11 Création d’un emploi non permanent de Chargé de mission - Contrat de Relance et de Transition Écologique (contrat de projet)	393,82 Ko	Télécharger
2023_148_CC_12 Modification du tableau des emplois et des effectifs par créations de poste	299,73 Ko	Télécharger
2023_138_CC_2A Validation des orientations programmatiques du Pôle Innovation Ouest	114,53 Ko	Télécharger

Publié le 22 décembre 2023 à 14 h 12 min

Liste des délibérations du Conseil Communautaire

Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 18/12/2023

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Liste des délibérations du CC 18 12 2023	100,10 Ko		Télécharger

Publié le 22 décembre 2023 à 14 h 01 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2023_120 Délégation de signature à Jean Louis LEBON, Directeur Général Adjoint des Services Techniques assurant l’intérim de la Direction de la Mobilités et des Transports

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AP2023_120 Délégation de signature de JL LEBON assurant l'intérim de la DMT	195,84 Ko		Télécharger

Publié le 22 décembre 2023 à 10 h 03 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2023_110 Délégation de signature à Huguette BELLO, 1ère Vice-Présidente du TCO concernant la convention de coopération tripartie ONF/TCO/Commune de Saint Paul

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AP2023_110 Delegation de signature a Mme BELLO 1ere VP convention de cooperation l'ONF TCO et la C. de ST PAUL	325,67 Ko		Télécharger

Publié le 22 décembre 2023 à 10 h 01 min

Délibérations du Bureau Communautaire

Délibérations du Bureau Communautaire – Séance du 04 12 2023

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2023_126_BC_1 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 6 novembre 2023	774,63 Ko	Télécharger
2023_127_BC_2 Économie sociale et solidaire (ESS) Projets lauréats de l'Appel à Manifestation d'Intérêt du Territoire de l'Ouest	3,53 Mo	Télécharger
2023_128_BC_3 Approbation de l'avenant n1 à la convention de financement relative à la mise en œuvre des actions du Programme d'Investissement et d'Avenir	2,10 Mo	Télécharger
2023_129_BC_4 Adhésion de TERH GAL OUEST à l'association Leader France	1,23 Mo	Télécharger
2023_130_BC_5 Avenant à la convention d'adhésion annuelle du TCO à l'Agence Départementale d'Information sur le Logement de La Réunion - 2023	1,88 Mo	Télécharger
2023_131_BC_6 Validation de l'avenant n1 à la convention Séchoir TCO portant sur la mise en place du Festival Culturel des Hauts	1,58 Mo	Télécharger
2023_132_BC_7 Projet Pôle Innovation Ouest - Acquisition des ilots A1b, A1c et A3 - Parcelle BC 570p - ZAC Triangle de l'Oasis - Commune du Port	2,83 Mo	Télécharger
2023_133_BC_8 Projet Ecocité Cambaie-Omega - Signature d’une convention d’éviction suite au relogement amiable d'un occupant	1,53 Mo	Télécharger
2023_134_BC_9 ZAC Cambaie-Oméga Protocole d'accord avec XXX en vue l'acquisition des parcelles situées dans l'emprise de la prolongation de l'axe mixte - RN7	1,40 Mo	Télécharger
2023_135_BC_10 Acquisition de la parcelle CA 142 – Zone d’activités économiques de la Pointe des Châteaux - Commune de Saint Leu	1,99 Mo	Télécharger
2023_136_BC_11 Exercice du droit de préemption urbain sur délégation de la Commune de Saint-Paul - Parcelle HN 47 située dans la zone d'activités économiques de Cambaie	2,93 Mo	Télécharger
2023_137_BC_12 Signature du contrat relatif à la prise en charge des déchets issus de produits et matériaux de construction du bâtiment	2,26 Mo	Télécharger
2023_138_BC_13 Plan de financement pour le renforcement électrique dans le cadre de la modernisation de l'approvisionnement en eau de Maduran à Saint-Leu	1,34 Mo	Télécharger
2023_139_BC_14 Constitution d'une avance de trésorerie du budget principal aux budgets annexes de l'Eau Potable et de l'Assainissement des Eaux Usées et de la Régie des Ports de Plaisance	1,28 Mo	Télécharger
2023_140_BC_15 Acompte sur subventions aux organismes pour 2024	2,36 Mo	Télécharger
2023_141_BC_16 Révision partielle du Règlement Intérieur Général - Première partie Gestion du Temps	2,23 Mo	Télécharger
2023_141_BC_16 Annexe Révision partielle du Règlement Intérieur Général	25,72 Mo	Télécharger
2023_142_BC_17 Acompte au T’COS pour la gestion des titres-restaurant pour 2024	1,24 Mo	Télécharger
2023_143_BC_18 Attribution d'une subvention au comité d’œuvres sociales du TCO, le T'COS, pour l'année 2023	1,63 Mo	Télécharger

Publié le 12 décembre 2023 à 15 h 57 min

Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 04 12 2023

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Liste des délibérations du BC 04 12 2023	103,60 Ko		Télécharger

Publié le 12 décembre 2023 à 13 h 51 min

Délibérations du Conseil Communautaire

Délibérations du Conseil Communautaire – Séance du 29 novembre 2023

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2023_102_CC_1 Nouvelle grille d'éligibilité des usagers au dispositif de stérilisation animale	3,22 Mo	Télécharger
2023_103_CC_2 Nouvelles modalités d'accès au dispositif de la stérilisation animale pour les associations partenaires	2,02 Mo	Télécharger
2023_104_CC_3 Convention avec les associations de protection animale pour la cession d’animaux de la fourrière animale	2,09 Mo	Télécharger
2023_105_CC_4 Déploiement de la stratégie en matière de prévention et de gestion des déchets ménagers à partir de 2024 sur le Territoire de l'Ouest en lien avec le syndicat mixte de traitement ILEVA	5,23 Mo	Télécharger
2023_106_CC_5 Compte-Rendu Annuel d’Activité pour les années 2021-2022 (CRAC 2021 et 2022) dans le cadre du mandat de maitrise d’ouvrage, confié à la SPL Maraïna - Port de plaisance de St Gilles Bs	3,21 Mo	Télécharger
2023_107_CC_6 Compte-Rendu Annuel d’Activité pour les années 2021-2022 (CRAC 2021 et 2022) dans le cadre du mandat de maitrise d’ouvrage, confié à la SPL Maraïna - Port de plaisance de Saint-Leu	3,89 Mo	Télécharger
2023_108_CC_7 Compte-Rendu Annuel d’Activités à la Collectivité (CRAC) pour les années 2020 à 2022 dans le cadre du mandat de maîtrise d’ouvrage, confié à la SPL MARAINA, pour la constructio	2,56 Mo	Télécharger
2023_109_CC_8 Stratégie Locale de Gestion Intégrée du Trait de Cote - Validation du programme d'actions 2023 - 2028	2,99 Mo	Télécharger
2023_109_CC_9 Tarification du transport à la demande (TAD) nocturne du Territoire de l'Ouest	2,01 Mo	Télécharger
2023_112_CC_10 Renforcement de la flotte de Vélo à Assistance Électrique du service Mobi'Ouest	1,77 Mo	Télécharger
2023_112_CC_11 Approbation rapport 2022 du délégataire relatif à la DSP de transport urbain de voyageur du réseau KAR’OUEST	4,84 Mo	Télécharger
2023_113_CC_12 Composition de la Conférence régionale de la politique de réduction de l'artificialisation des sols	1,70 Mo	Télécharger
2023_114_CC_13 Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation publique prévue à l’article L. 103-2 du code de l’urbanisme pour la modernisation de la Zone Artisanale	1,92 Mo	Télécharger
2023_115_CC_14 Intégration de la grille de cotation de la demande de logement social du Territoire de l'Ouest au Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d’Information du Demandeur	3,38 Mo	Télécharger
2023_116_CC_15 Demande d'avis de la commune de Le Port sur la dérogation au principe de repos dominical	1,65 Mo	Télécharger
2023_117_CC_16 Economie sociale et solidaire (ESS) Adhésion à la Société Coopérative d'Intérêt Collectif du Hub de l'ESS et participation au capital	3,03 Mo	Télécharger
2023_118_17 Stratégie Économie Sociale et Solidaire du Territoire de l'Ouest	2,43 Mo	Télécharger
2023_119_18 Rapport annuel relatif à l’exploitation du site du Four à Chaux à Saint-Leu confiée à la SPL TAMARUN pour 2021	3,83 Mo	Télécharger
2023_120_CC_19 Rapport annuel relatif à l’exploitation du site du Four à Chaux à Saint-Leu confiée à la SPL TAMARUN pour 2022	3,46 Mo	Télécharger
2023_121_CC_20 Rapport annuel relatif à l'exploitation du camping confiée dans le cadre d’une délégation de service public à la SPL TAMARUN pour l’année 2022	4,90 Mo	Télécharger
2023_122_CC_21 Mise à jour des statuts de la Régie des Ports de Plaisance du TCO	1,71 Mo	Télécharger
2023_122_CC_21 Annexe Statuts de la Régie des Ports de Plaisance du TCO	6,09 Mo	Télécharger
2023_123_CC_22 Paiement annuel de l’adhésion de la Régie des Ports de plaisance au Cluster Maritime de La Réunion	1,56 Mo	Télécharger
2023_124_CC_23 Stratégie du TCO dans le cadre de l'Investissement Territorial Intégré (ITI) 2021-2027	5,11 Mo	Télécharger
2023_125_CC_24 Convention de partenariat Parc National de la Réunion	1,91 Mo	Télécharger
2023_126_CC_25 TERH GAL OUEST partenariat 2024 - 2027 entre la Communauté d'Agglomération, la Chambre d'Agriculture et la Chambre de Métiers et d'Artisanat	1,52 Mo	Télécharger
2023_127_CC_26 Autorisation permanente et générale de poursuite donnée au comptable public afin d’améliorer le recouvrement des titres émis	1,53 Mo	Télécharger
2023_128CC_27 Admission en non valeur 2023 des titres de recettes	2,55 Mo	Télécharger
2023_129_CC_28 Vote d'une décision modificative au budget 2023 Budget Principal, budget annexe de la Régie des Ports de Plaisance, budget annexe de l'Eau Potable et budget annexe de l'Assain	5,40 Mo	Télécharger
2023_130_CC_29 Augmentation de capital de la Société Anonyme d’Habitations à Loyer Modéré de La Réunion (SHLMR)	2,90 Mo	Télécharger
2023_131_CC_30 Communication du rapport des élus administrateurs de CYCLEA au titre de l'année 2021	3,59 Mo	Télécharger
2023_132_CC_31 Communication du rapport des élus administrateurs de CYCLEA au titre de l'année 2022	3,44 Mo	Télécharger
2023_133_CC_32 Communication du rapport des représentants du Territoire de la Côte Ouest administrateurs au Conseil d’Administration de la SHLMR au titre de l’année 2022	2,63 Mo	Télécharger
2023_134_CC_33 Communication du rapport des élus administrateurs représentant le TCO au sein de la SPL HORIZON REUNION au titre de l’année 2022	4,07 Mo	Télécharger
2023_135_CC_34 Communication du rapport annuel des élus administrateurs représentant le TCO au sein de la SPL TAMARUN au titre de l’année 2022	3,48 Mo	Télécharger
2023_136_CC_35 Information préalable au renouvellement de la mise à disposition d'un agent auprès de l’École Artistique Intercommunale de l'Ouest (EAIO)	1,27 Mo	Télécharger

Publié le 12 décembre 2023 à 11 h 00 min

Liste des délibérations du Conseil Communautaire

Liste des délibérations du Conseil Communautaire – Séance du 29 11 2023

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Liste des délibérations du CC 29 11 2023	137,90 Ko		Télécharger

Publié le 6 décembre 2023 à 15 h 32 min