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Procès-verbal du Conseil Communautaire _ Séance du 26 06 2023

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PV_CC_26 06 2023	60,06 Mo		Télécharger

Publié le 13 novembre 2023 à 11 h 51 min

Délibérations du bureau communautaire – Séance du 09 10 2023

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2023_095_BC_1 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 7 septembre 2023	763,71 Ko	Télécharger
2023_096_BC_2 Attribution d'une subvention à Synergie Péï OI	2,91 Mo	Télécharger
2023_097_BC_3 Renouvellement cotisation association Cluster TEMERGIE	1,01 Mo	Télécharger
2023_098_BC_4 Renouvellement 2023 de la cotisation à l’Association Internationale Villes et Ports	1,02 Mo	Télécharger
2023_099_BC_5 Renouvellement du dispositif Territoires d'industrie 2023-2027	2,98 Mo	Télécharger
2023_100_BC_6 Modification de la délibération du Bureau Communautaire 2022_126_BC_26 portant validation de candidature et conclusion d'un bail à construction	1,55 Mo	Télécharger
2023_101_BC_7 Co-Maitrise d'ouvrage Territoire de L'Ouest-Commune de La Possession ZA Balthazar Voie verte et requalification de la rue Hanoï	1,45 Mo	Télécharger
2023_102_BC_8 EAIO Convention de mise à disposition du Centre d’enseignements artistiques Françoise Lallemand de Plateau-Caillou	2,46 Mo	Télécharger
2023_103_BC_9 Adhésion du TCO à la Fédération nationale des SCoT	1,84 Mo	Télécharger
2023_104_BC_10 Plan de financement Étude pré-opérationnelle Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat	1,43 Mo	Télécharger
2023_105_BC_11 Cofinancement du poste de Chef de projet Petite Ville de Demain PVD de Trois-Bassins - avenant de prorogation de la convention	1,41 Mo	Télécharger
2023_106_BC_12 Avenant à la convention relative à la mise en place de Permanences TCO-ADIL sur Saint-Leu et Trois Bassins	2,14 Mo	Télécharger
2023_107_BC_13 Élaboration du Plan Climat Air Énergie Territorial	2,42 Mo	Télécharger
2023_108_BC_14 Attribution d’une subvention à OCCE pour financer les écoles lauréates de l’appel à projets LékolO	1,45 Mo	Télécharger
2023_109_BC_15 Approbation du plan de financement prévisionnel pour le déploiement d'un outil de suivi participatif du recul du trait de côte_CoastSnap	2,67 Mo	Télécharger
2023_110_BC_16 Traité d’adhésion relatif à l’indemnisation des parcelles appartenant à la Région Réunion situées dans le périmètre du PAPI	1,40 Mo	Télécharger
2023_111_BC_17 Exercice du droit de préemption urbain sur délégation de la Commune de Saint-Paul - Part indivise de la parcelle AB 480 située à Cambaie	1,69 Mo	Télécharger
2023_112_BC_18 Servitude conventionnelle au profit de la parcelle AB 480 à Cambaie - Commune de Saint-Paul	1,22 Mo	Télécharger
2023_113_BC_19 Exercice du droit de préemption urbain sur délégation de la Commune de Saint-Paul - Parcelles EY 776-777-1800-812	1,69 Mo	Télécharger
2023_114_BC_20 Décharge de Cambaie- modification de la délibération du 06 mars 2023	1 015,36 Ko	Télécharger
2023_115_BC_21 Valorisation de la Maison Bénard à Trois Bassins – modification de la délibération du 03 avril 2023	924,74 Ko	Télécharger

Publié le 17 octobre 2023 à 15 h 58 min

Liste des délibérations du bureau communautaire du 09 10 2023

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Publication Liste des délibérations du BC 09 10 2023	127,24 Ko		Télécharger

Publié le 16 octobre 2023 à 13 h 51 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2023_108 Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Jean-Louis LEBON, Directeur de l’Eau assurant l’intérim de la Direction Générale Adjointe des Services Techniques de la Communauté d’Agglomération TCO. Ce présent arrêté abroge l’AP2023_044 du 14.02.2023.

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AP2023_108-AR Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Jean-Louis LEBON, Directeur de l'Eau assurant l'intérim de la Direction Générale Adjointe des Services Techniques du TCO.	462,99 Ko		Télécharger

Publié le 11 octobre 2023 à 14 h 00 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2023_107 Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Patrice ROCHECOUSTE, Responsable du service Patrimoine de la Direction des Travaux et du Patrimoine de la Communauté d’Agglomération TCO. Le présent arrêté abroge l’AP2023_018 du 18.01.2023.

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AP2023_107-AR Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Patrice ROCHECOUSTE, Responsable du service Patrimoine de la Direction des Travaux et du Patrimoine de la Communauté d'Agglomération TCO.	332,50 Ko		Télécharger

Publié le 11 octobre 2023 à 12 h 04 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2023_106 Arrêté portant délégation de signature à Monsieur José-Gabriel FONTAINE, Directeur par Intérim de la Direction des Travaux et du Patrimoine de la Communauté d’Agglomération TCO. Le présent arrêté abroge l’AP2023_017.

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AP2023_106-AR Arrêté portant délégation de signature à Monsieur José-Gabriel FONTAINE, Directeur par Intérim de la Direction des Travaux et du Patrimoine de la Communauté d'Agglomération TCO.	805,74 Ko		Télécharger

Publié le 11 octobre 2023 à 12 h 02 min

Arrêtés du TCO

AP2023_103 Arrêté portant délégation à Madame Mireille MOREL-COIANIZ, 12ème Vice-Présidente, pour assurer la présidence de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) en date du 17/10/2023 et celle du 24/10/2023 en cas d’absence de quorum lors de la commission du 17 octobre 2023.

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AP2023_103-AR Arrêté portant délégation à Madame Mireille MOREL-COIANIZ, 12ème Vice-Présidente, pour assurer la présidence de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) en date du 17/10/2023 et celle du 24/10/2023 en cas d'absence de quorum lors de la commission du 17 octobre 2023	762,97 Ko		Télécharger

Publié le 11 octobre 2023 à 12 h 00 min

Procès-verbal du Bureau Communautaire

Procès-verbal du Bureau Communautaire du 3 juillet 2023

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PV_BC_03 07 2023	48,02 Mo		Télécharger

Publié le 10 octobre 2023 à 16 h 01 min

Délibérations du Conseil Communautaire

Délibérations du Conseil Communautaire – Séance du 25 09 2023

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2023_072_CC_1 Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 26 juin 2023	101,50 Ko	Télécharger
2023_073_CC_2 Vote de la décision modificative n°1 au budget 2023 : budget principal, budget annexe de la GEMAPI, budget annexe de l'Eau Potable, budget annexe de l'Assainissement des Eaux Usées	539,49 Ko	Télécharger
2023_074_CC_3 Réduction du capital social de la Société Anonyme d’Économie Mixte Locale NEXA	278,98 Ko	Télécharger
2023_075_CC_4 Participation financière du TCO au Groupement d'Intérêt Public (GIP) Ecocité la Réunion pour l'année 2023	142,14 Ko	Télécharger
2023_076_CC_5 Accueil de Volontaires en Service Civique dans le cadre du Plan Climat Air Énergie Territoriale (PCAET) et du déploiement du Service d’Accompagnement pour la Rénovation Énergétique (SARé) sur le territoire – Octobre 2023 à Juin 2024	142,44 Ko	Télécharger
2023_077_CC_6 Demande de garantie d'emprunts de la SHLMR pour l'opération Acacias - 44 LLTS sur la commune de Trois-Bassins	879,97 Ko	Télécharger
2023_078_CC_7 Demande de garantie d'emprunts de la SIDR pour l'opération Château d'Eau - 33 LLTS à Trois-Bassins	989,42 Ko	Télécharger
2023_079_CC_8 Demande de garantie d'emprunts de la SHLMR pour la réhabilitation de l'opération Atalante - 24 LLS sur la commune de Trois-Bassins	857,72 Ko	Télécharger
2023_080_CC_9 Demande de garantie d'emprunts de la SHLMR pour la réhabilitation de l'opération les Étoiles - 160 LLS sur la commune du Port	994,35 Ko	Télécharger
2023_081_CC_10 Demande de garantie d'emprunts de la SIDR pour l'opération Fidji 6 - 19 LLTS sur la commune du Port	903,39 Ko	Télécharger
2023_082_CC_11 Demande de garantie d'emprunts de la SIDR pour la réhabilitation de l'opération Port 212 - 27 Logements Locatifs Sociaux (LLS) sur la commune du Port	1 002,50 Ko	Télécharger
2023_083_CC_12 Définition de l’intérêt communautaire en matière de construction, aménagement, entretien et gestion d'équipements culturels et sportifsDéfinition de l’intérêt communautaire en matière de construction, aménagement, entretien et gestion d'équipements culturels et sportifs	431,85 Ko	Télécharger
2023_084_CC_13 ZAE Ecoparc et ZAE Pointe des Châteaux- Validation de l'étude de marché de l’hébergement artisanal 2023 et lancement de la programmation immobilière	118,24 Ko	Télécharger
2023_085_CC_14 Approbation du CRAC 2022 ZAC Environnement / Secteur Ecoparc	142,01 Ko	Télécharger
2023_086_CC_15 Régie d'Enseignement Artistique - Modification des articles 1 et 4 des statuts portant sur la dénomination sociale et l’adresse du siège social	152,93 Ko	Télécharger
2023_087_CC_16 Actualisation du règlement de la Redevance Spéciale annexe du règlement intercommunal de la collecte des déchets ménagers et assimilés et fixation des tarifs 2024	200,08 Ko	Télécharger
2023_088_CC_17 Convention relative à la récupération de "vélos et pièces détachées" en déchèterie avec l'association "Académie pour l’Égalité des Chances (A.E.C.)	134,54 Ko	Télécharger
2023_089_CC_18 Signature de la charte d'éco-exemplarité en matière de prévention et de valorisation des déchets	132,88 Ko	Télécharger
2023_090_CC_19 Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets (RASPPGD)	138,32 Ko	Télécharger
2023_091_CC_20 Convention de partenariat entre le TCO et le GIP Réserve Naturelle Nationale de l’Étang St Paul _Protocole d'observation des oiseaux d'eau indigènes nicheurs sur la ravine Hermitage (Saint-Paul).	161,64 Ko	Télécharger
2023_092_CC_21 Mise en œuvre du fonds de transformation écologique du contrat de délégation de service public de l’eau potable du périmètre de gestion de la commune de Le Port – Validation de l’action 2023 concernant l'étude de faisabilité pour la Réutilisation des Eaux Usées Traitées (REUT), pour les besoins industriels de la SRPP.	145,07 Ko	Télécharger
2023_093_CC_22 Avenant n°3 au contrat de délégation de service public de l’eau potable sur le périmètre de la commune de Saint-Leu	181,71 Ko	Télécharger
2023_094_CC_23 Convention entre le TCO, la régie communautaire La Créole et le délégataire XXXX concernant la revente en gros d’eau potable du périmètre de service de la commune de Saint-Leu au périmètre de service de la commune de Trois-Bassins	185,09 Ko	Télécharger
2023_095_CC_24 Conventions préalables de rétrocession des réseaux d’eau potable et d’assainissement sous voirie départementale RD 41 – Opérations Bac Avenir 2022 et XXXX – Commune de La Possession	144,04 Ko	Télécharger
2023_096_CC_25 Convention entre le TCO et la commune de Le Port pour la gestion transitoire des ouvrages d’assainissement des eaux pluviales urbaines pour l'année 2023	151,49 Ko	Télécharger
2023_097_CC_26 Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) de l’eau potable et de l’assainissement pour l’année 2022.	410,46 Ko	Télécharger
2023_098_CC_27 Modifications des délégations du Bureau communautaire	120,09 Ko	Télécharger
2023_099_CC_28 Modifications des délégations du Président	117,04 Ko	Télécharger
2023_100_CC_29 Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de postes	264,28 Ko	Télécharger
2023_101_CC_30 Compte rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire dans le cadre des délégations	99,64 Ko	Télécharger

Publié le 2 octobre 2023 à 14 h 40 min

Liste des délibérations du Conseil Communautaire

Liste des délibérations du conseil communautaire du 25/09/2023

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Liste des délibérations du CC du 25 09 2023	131,28 Ko		Télécharger

Publié le 2 octobre 2023 à 13 h 07 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2023_087 Délégation de signature à M. Karim MERLO, Responsable de la Brigade Intercommunale Environnementale de la Communauté d’Agglomération TCO

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AP2023-087_Délégation de signature Karim MERLO, Responsable BIE _ TCO	584,20 Ko		Télécharger

Publié le 26 septembre 2023 à 14 h 51 min

Arrêtés du TCO

AP2023_100 Arrêté portant délégation à Madame Mireille MOREL-COIANIZ, 12ème Vice-Présidente du TCO, pour assurer ma suppléance le vendredi 22/09/2023 de la Présidence de la Commission Intercommunale des Impôts Directs

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Arrêté AP2023_100 portant délégation à Madame Mireille MOREL-COIANIZ, 12è VP du TCO pour assurer ma suppléance le vendredi 22 09 2023 de la Présidence de la Commission Intercommunale des Impots	258,28 Ko		Télécharger

Publié le 22 septembre 2023 à 13 h 42 min

Délibérations du Bureau Communautaire

Délibérations du bureau communautaire – Séance du 07 09 2023

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2023_081_BC_1 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 3 juillet 2023	782,11 Ko	Télécharger
2023_082_BC_2 Validation d’une candidature et conclusion d’un bail à construction sur la parcelle BK 200 – SECTEUR ECOPARC	2,91 Mo	Télécharger
2023_083_BC_3 Validation d’une candidature et conclusion d’un bail à construction sur la parcelle BK 232 – SECTEUR ECOPARC	2,79 Mo	Télécharger
2023_084_BC_4 Validation d’une candidature et conclusion d’un bail à construction sur la parcelle BK 134 - SECTEUR ECOPARC	2,81 Mo	Télécharger
2023_085_BC_5 Retrait Délibération N2019_082_BC_12 du 2 septembre 2019	1,21 Mo	Télécharger
2023_086_BC_6 Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens entre le CAUE et le TCO pour 2023-2024	4,50 Mo	Télécharger
2023_087_BC_7 Participation au BRICOBUS Rural porté par les Compagnons Bâtisseurs de La Réunion sur la période 2023	2,08 Mo	Télécharger
2023_088_BC_8 Attribution d'une subvention à l'Agence Soleil pour l'année 2023	1,60 Mo	Télécharger
2023_089_BC_9 Fonds Exceptionnel d’Investissement 2023- Plan de financement	1,22 Mo	Télécharger
2023_090_BC_10 Plan de financement de la gestion intégrée des Espèces Exotiques Envahissantes (EEE) plantes aquatiques	4,14 Mo	Télécharger
2023_091_BC_11 Plan de financement pour la mise en œuvre du programme 2023-2024 de surveillance et d'entretien des systèmes d'endiguement du TCO	1,70 Mo	Télécharger
2023_092_BC_12 Plan de financement pour l’élaboration des études volumes prélevables (EVP) des masses d’eau souterraine de l’Ouest	2,69 Mo	Télécharger
2023_093_BC_13 Exercice du droit de préemption urbain sur délégation de la Commune de Saint-Paul - Parcelles EX 375 - 378 - 433 - 435	2,27 Mo	Télécharger
2023_094_BC_14 Constitution d'une avance de trésorerie du budget principal au budget annexe de l'Eau Potable	1,16 Mo	Télécharger

Publié le 15 septembre 2023 à 16 h 39 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2023_096 : Délégation de signature à M. Joël HOAREAU, Directeur Général des Services de la Communauté d’Agglomération du TCO

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AP2023_096 du 15 09 2023 Délégation de signature à Joël HOAREAU	478,52 Ko		Télécharger

Publié le 15 septembre 2023 à 14 h 45 min

Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Liste des délibérations du bureau communautaire du 07 09 2023

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Liste des délibérations du BC 07 09 2023	120,83 Ko		Télécharger

Publié le 14 septembre 2023 à 11 h 14 min

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Procès-verbal du Conseil Communautaire _ Séance du 26 06 2023

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Délibérations du bureau communautaire – Séance du 09 10 2023

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Liste des délibérations du bureau communautaire du 09 10 2023

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AP2023_108 Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Jean-Louis LEBON, Directeur de l’Eau assurant l’intérim de la Direction Générale Adjointe des Services Techniques de la Communauté d’Agglomération TCO. Ce présent arrêté abroge l’AP2023_044 du 14.02.2023.

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AP2023_107 Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Patrice ROCHECOUSTE, Responsable du service Patrimoine de la Direction des Travaux et du Patrimoine de la Communauté d’Agglomération TCO. Le présent arrêté abroge l’AP2023_018 du 18.01.2023.

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AP2023_106 Arrêté portant délégation de signature à Monsieur José-Gabriel FONTAINE, Directeur par Intérim de la Direction des Travaux et du Patrimoine de la Communauté d’Agglomération TCO. Le présent arrêté abroge l’AP2023_017.

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Procès-verbal du Bureau Communautaire du 3 juillet 2023

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Délibérations du Conseil Communautaire – Séance du 25 09 2023

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Liste des délibérations du conseil communautaire du 25/09/2023

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AP2023_087 Délégation de signature à M. Karim MERLO, Responsable de la Brigade Intercommunale Environnementale de la Communauté d’Agglomération TCO

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AP2023_100 Arrêté portant délégation à Madame Mireille MOREL-COIANIZ, 12ème Vice-Présidente du TCO, pour assurer ma suppléance le vendredi 22/09/2023 de la Présidence de la Commission Intercommunale des Impôts Directs

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Délibérations du bureau communautaire – Séance du 07 09 2023

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AP2023_096 : Délégation de signature à M. Joël HOAREAU, Directeur Général des Services de la Communauté d’Agglomération du TCO

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Liste des délibérations du bureau communautaire du 07 09 2023

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