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Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 03 07 2023

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Liste des délibérations du BC 03 07 2023	131,45 Ko		Télécharger

Publié le 10 juillet 2023 à 11 h 30 min

Procès-verbal du Conseil Communautaire

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 22 mai 2023

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Procès-verbal CC 22 05 2023	44,09 Mo		Télécharger

Publié le 7 juillet 2023 à 12 h 26 min

Délibérations du Bureau Communautaire

Délibérations du Bureau Communautaire – Séance du 05 06 2023

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2023_044_BC_1 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 03 mai 2023	751,81 Ko	Télécharger
2023_045_BC_2 Attribution d'une subvention à l'association Allons Déor pour le Dispositif Logement d'Urgence Intercommunal - Prorogation pour 2023-2024	2,97 Mo	Télécharger
2023_046_BC_3 Convention d'adhésion annuelle du TCO à l'Agence Départementale d'Information sur le Logement de la Réunion - 2023	2,33 Mo	Télécharger
2023_047_BC_4 Zac Ecoparc le Port- Annulation de la délibération du Bureau Communautaire 2019-121-BC-15 du 4 11 2019 _ Bail à construction sur la parcelle BK 176	1,61 Mo	Télécharger
2023_048_BC_5 Dotation annuelle à la Régie d’Enseignements Artistiques au titre de l’exercice 2023	5,56 Mo	Télécharger
2023_049_BC_6 Octroi d’une subvention culturelle à l’association Danses en l’R pour la mise en œuvre de son programme d’activité 2023	1,80 Mo	Télécharger
2023_050_BC_7 Plan de financement Elaboration du plan opérationnel de gestion des sédiments à l’échelle du littoral du TCO	2,04 Mo	Télécharger
2023_052_BC_9 Attribution d’une subvention à REVEZ-CRAPA en 2023 Accompagnement à la stérilisation des animaux domestiques de propriétaires non imposables et éloignés des cabinets vétérinaires	2,40 Mo	Télécharger
2023_053_BC_10 Adhésion à l'Association des Maires du Département de La Réunion	963,14 Ko	Télécharger
2023_054_BC_11 Adhésion à l'Association Intercommunalités de France_anciennement ADCF	1,25 Mo	Télécharger
2023_055_BC_12 Partenariat TCO - CUSM Participation du TCO au projet de gestion des déchets porté par l'ONG GRET Octroi de subventions en nature et en numéraire	1,49 Mo	Télécharger
2023_056_BC_13 Plan de financement - Convention triennale 2023-2025 avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique	1,97 Mo	Télécharger
2023_057_BC_14 Approbation du règlement de formation et plan de formation triennal 2023-2025	1,68 Mo	Télécharger
Annexe délibération 2023_057_BC_14 Règlement de formation et plan de formation triennal 2023-2025	2,92 Mo	Télécharger

Publié le 6 juillet 2023 à 16 h 55 min

Délibérations du Conseil Communautaire

Délibérations du Conseil Communautaire – Séance du 26 06 2023

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2023_051_CC_1 Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 22 mai 2023	1 006,03 Ko	Télécharger
2023_052_CC_2 Rapport de performance 2022	1,00 Mo	Télécharger
Rapport de performance 2022	33,72 Mo	Télécharger
2023_056_CC_6 Rapport de la Chambre Régionale des Comptes concernant la gestion de la SEMTO pour les exercices 2016 à 2020	1,23 Mo	Télécharger
2023_057_CC_7 Appel à souscription concernant l’augmentation du capital de xxxx	2,41 Mo	Télécharger
2023_058_CC_8 Validation de l’opportunité de la mise en place d’un organisme foncier solidaire sur le territoire	3,38 Mo	Télécharger
2023_059_CC_9 Avenant 1 à la convention Opération de Revitalisation de Territoire intercommunale	3,52 Mo	Télécharger
2023_060_CC_10 Compte-rendu annuel d’activité de la convention publique d’aménagement de la ZAC Portail – Saint-Leu Année 2022	2,32 Mo	Télécharger
2023_061_CC_11 Contribution financière de la commune de Saint Paul au TCO liée au périmètre de Projet Urbain Partenarial sur le secteur d'activité économique Henri Cornu	1,77 Mo	Télécharger
2023_062_CC_12 Validation d’une convention de gestion tripartite ONF – TCO – Saint-Paul - SENTIER LITTORAL OUEST en forêt domaniale de Saint-Paul	2,88 Mo	Télécharger
2023_063_CC_13 Appel à Manifestation d'intérêt pour le soutien au développement de projets structurants et à impact sur le Territoire de la Côte Ouest	2,41 Mo	Télécharger
2023_064_CC_14 Validation de la dénomination de l’École d’Enseignements Artistiques de Plateau Caillou	2,01 Mo	Télécharger
2023_065_CC_15 avenant au contrat de Délégation de Service Public assainissement des eaux usées sur le périmètre de la commune de St-Leu	3,09 Mo	Télécharger
2023_066_CC_16 Convention spéciale de déversement avec l’entreprise xxxx	1,55 Mo	Télécharger
2023_067_CC_17 Convention pour la gestion écologique et différenciée des espaces verts du service d’eau potable du périmètre de la commune de Le Port	2,14 Mo	Télécharger
2023_068_CC_18 Convention avec xxxx, l’éco-organisme de la filière Textiles d'habillement, Linge de maison et Chaussures	1,88 Mo	Télécharger
2023_069_CC_19 Accord de coopération avec l'Association des Ports de Plaisance de Bretagne	1,50 Mo	Télécharger
2023_070_CC_20 Rémunération du directeur de la Régie des Ports de Plaisance	1,77 Mo	Télécharger
2023_071_CC_021 Compte-rendu des décisions prises par le Président dans le cadre des délégations	926,39 Ko	Télécharger
Marchés notifiés de Septembre 2022 à Février 2023	3,87 Mo	Télécharger

Publié le 5 juillet 2023 à 16 h 59 min

Liste des délibérations du Conseil Communautaire

Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 26 06 2023

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Liste des délibérations du CC 26 06 2023	132,74 Ko		Télécharger

Publié le 3 juillet 2023 à 11 h 17 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2023_071 Délégation de signature à Mme Claudie DALY ERAYA, Directrice Générale Adjointe Développement Territorial, assurant l’intérim du DGS DU 17 07 2023 AU 06 08 2023

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AP2023_071 Délégation de signature à Mme Claudie DALY ERAYA, Directrice Générale Adjointe DT, assurant l'intérim du DGS DU 17 07 2023 AU 06 08 2023	268,84 Ko		Télécharger

Publié le 26 juin 2023 à 13 h 09 min

Arrêtés du TCO

AP2023_072 Délégation de fonction à Irchad OMARJEE 13E VP du TCO dans le domaine suivant: Démocratie participative. Le présent arrêté abroge l’arrêté n° AP2023_054 du 22/03/2023.

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AP2023_072 Délégation de fonction à Irchad OMARJEE 13E VP du TCO dans le domaine suivant Démocratie participative	211,39 Ko		Télécharger

Publié le 23 juin 2023 à 13 h 58 min

Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 05 06 2023

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Liste des délibérations du BC 05 06 2023	127,44 Ko		Télécharger

Publié le 12 juin 2023 à 14 h 47 min

Procès-verbal du Conseil Communautaire

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 27 mars 2023

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Procès-verbal du Conseil Communautaire du 27 03 2023	86,75 Mo		Télécharger

Publié le 6 juin 2023 à 21 h 58 min

Délibérations du Conseil Communautaire

Délibérations du Conseil Communautaire – Séance du 22/05/2023

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2023_035_CC_1A Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 27 mars 2023	1,02 Mo	Télécharger
2023_036_CC_2 Obligations SRU 2023-2025 Exemption de la commune de Trois-Bassins	4,53 Mo	Télécharger
2023_037_CC_3 Demande de garantie d'emprunts de la SEDRE pour l'opération Fenix (Tranche 1)	2,21 Mo	Télécharger
2023_038_CC_4 Demande de garantie d'emprunts de la SEDRE pour l'opération Poule d'Eau	2,43 Mo	Télécharger
2023_039_CC_5 Zone d'activités Économiques Henri Cornu - Approbation Convention Projet Urbain Partenarial avec xxxx	1,89 Mo	Télécharger
2023_040_CC_6 Zone d'Activités Économiques Henri Cornu - Approbation Convention Projet Urbain Partenarial avec xxx	1,89 Mo	Télécharger
2023_041_CC_7 Approbation d'une convention triennale 2023-2025 avec le FIPHFP	2,33 Mo	Télécharger
2023_042_CC_8 Mise à disposition d'un agent auprès de la Régie d'Enseignements Artistiques	1,51 Mo	Télécharger
2023_043_CC_9 Rachat actions de xxx et de xxx par le TCO	1,85 Mo	Télécharger
2023_044_CC_10 Modifications statutaires SEMTO	127,78 Ko	Télécharger
Annexe délibération 2023_044_CC_10 Modifications statutaires SEMTO	20,92 Mo	Télécharger
2023_045_CC_11 Conventions Gestion transitoire des ouvrages des eaux pluviales urbaines entre le TCO et ses communes membres	2,48 Mo	Télécharger
2023_046_CC_12 Mise en conformité du système de production et de distribution des eaux issues des captages Orangers et Grand-Mère	2,25 Mo	Télécharger
2023_047_CC_13 Désignation d'un représentant titulaire du TCO au sein des instances de la Réserve Naturelle Nationale Marine de La Réunion	1,65 Mo	Télécharger
2023_048_CC_14 Désignation du représentant du TCO au sein de NEXA, l'Agence de Développement et d'Investissement	1,23 Mo	Télécharger
2023_049_CC_15 Participation du TCO à l’Agence Régionale de l’Innovation de La Réunion (ARI) et désignation d'un représentant de l'EPCI	2,30 Mo	Télécharger
2023_050_CC_16 Désignation d'un représentant suppléant du TCO au sein du Comité Syndical ILEVA	1,84 Mo	Télécharger

Publié le 31 mai 2023 à 16 h 51 min

Liste des délibérations du Conseil Communautaire

Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 22 05 2023

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Liste des délibérations du CC 22 05 2023.doc	126,30 Ko		Télécharger

Publié le 30 mai 2023 à 16 h 19 min

Procès-verbal du Bureau Communautaire

Procès-verbal du Bureau Communautaire du 03 avril 2023

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PV_BC_03 04 2023	1,63 Mo		Télécharger

Publié le 22 mai 2023 à 18 h 04 min

Délibérations du Bureau Communautaire

Délibérations du Bureau Communautaire – Séance du 03/05/2023

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2023_033_BC_1 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 03 avril 2023	759,05 Ko	Télécharger
2023_034_BC_2 Attribution d’une subvention à Grid Développement pour l’accompagnement du projet de relance de filières agricoles traditionnelles dans le Sud Malagasy	2,25 Mo	Télécharger
2023_035_BC_3 Attribution de subvention à l'association 974 action pour le projet Esprit Beach Océan Indien Madagascar-Réunion-Comores	2,95 Mo	Télécharger
2023_036_BC_4 Attribution d’une subvention à l’association Technopole pour l’exercice 2023	2,63 Mo	Télécharger
2023_037_BC_5 Cofinancement du TCO pour l'organisation de la journée de la mer par le Cluster Maritime	1,48 Mo	Télécharger
2023_038_BC_6 PLIE 2023-2025 Approbation de la demande de subvention et du plan de financement prévisionnel au titre du Fonds Social Européen	2,08 Mo	Télécharger
2023_039_BC_7 Attribution de subventions dans le cadre du Dispositif Békali – soutien à la création	3,08 Mo	Télécharger
2023_040_BC_8 Modification du plan de cofinancement AFD-CO pour le poste de chef de projet Sentier Littoral Ouest - Fonds outremer	1,93 Mo	Télécharger
2023_041_BC_9 Convention de mise à disposition au profit d'EDF pour l'édification d'un poste de transformation électrique sur une partie de la parcelle AV 253	2,20 Mo	Télécharger
2023_042_BC_10 Convention d’occupation temporaire entre l’ONF et le TCO pour la mise à disposition des ouvrages relevant de la gestion intercommunale	1,39 Mo	Télécharger
2023_043_BC_11 Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs	1,31 Mo	Télécharger

Publié le 22 mai 2023 à 11 h 41 min

Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 03 05 2023

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Liste des délibérations du BC 03 05 2023	121,08 Ko		Télécharger

Publié le 10 mai 2023 à 16 h 36 min

Délibérations du Bureau Communautaire

Délibérations du Bureau Communautaire – Séance du 03/04/2023

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2023_019_BC_1 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 06 mars 2023	771,05 Ko	Télécharger
2023_020_BC_2 Attribution du lot n14 de de la zone artisanale de Bras Montvert à la société xxx	646,23 Ko	Télécharger
2023_021_BC_3 Projet immobilier d’entreprise et conclusion d’une promesse de bail avec xxx BK 135	1,20 Mo	Télécharger
2023_022_BC_4 Validation d’un bail à construction sur la parcelle n6 au sein de l’extension ZAE pointe des châteaux St-Leu	1,13 Mo	Télécharger
2023_023_BC_5 PLIE-Attribution d'une subvention à Initiative Réunion pour l'année 2023	1,76 Mo	Télécharger
2023_024_BC_6 Attribution d'une subvention à Initiative Réunion pour l'année 2023	1,81 Mo	Télécharger
2023_025_BC_7 Attribution de la subvention annuelle à l'AGORAH pour l'année 2023	3,75 Mo	Télécharger
2023_032_BC_8 Convention cadre Fonds Mutualisé Amélioration Habitat (FMAH) TCO-Communes 2023-2025	1,62 Mo	Télécharger
2023_026_BC_9 Conventions d’objectifs et financières 2023 TCO-communes dans le cadre du FMAH	1,69 Mo	Télécharger
2023_027_BC_10 Création d’un emploi non permanent de Chef de projet – Démonstrateur de la Ville Durable – France 2030	2,24 Mo	Télécharger
2023_028_BC_11 Création d’un emploi non permanent de Chargé de mission - Plan Local Insertion Emploi	2,33 Mo	Télécharger
2023_029_BC_12 Subvention des operations eau et assainissement par l'office de l'eau - avenants de transfert	1,52 Mo	Télécharger
2023_030_BC_13 Conclusion d'un bail emphytéotique avec le Parc National	1,94 Mo	Télécharger
2023_031_BC_14 Retrait de la délibération 2022_023_BC_3 du 04 avril 2022 Protocole transactionnel TCO-ADRA	3,14 Mo	Télécharger

Publié le 20 avril 2023 à 17 h 08 min